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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PRODUCTA VIGNOBLES, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3916697
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
Marque figurative de PRODUCTA VIGNOBLES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916697.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 avril 2022.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE , MARQUIS DE SAINT VINCENT


PRODUCTA VIGNOBLES, SOCIÉTÉ ANONYME - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT CEDEX - France - SIREN 380940692


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Bouteilles ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; verres.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.