Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.

Numéro de dépôt :
3320296
Date de dépôt :
25/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2024
Marque figurative de PRODUCTA VIGNOBLES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320296.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 octobre 2024.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE


PRODUCTA VIGNOBLES, S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2014 n°2570610 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).