Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES VENDANGES DE SIDONIE
PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.

Numéro de dépôt :
4303871
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/10/2026
LES VENDANGES DE SIDONIE de PRODUCTA VIGNOBLES

Présentation de la marque LES VENDANGES DE SIDONIE

Déposée le 3 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES VENDANGES DE SIDONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole domicilié(e) 13 avenue de la résistance - 33310 - LORMONT - France.

La marque LES VENDANGES DE SIDONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VENDANGES DE SIDONIE arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , MARQUIS DE SAINT VINCENT


PRODUCTA VIGNOBLES, S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole - 13 avenue de la résistance - 33310 - LORMONT - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Vins.