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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES
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LES SECRETS DE BERGERAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SECRETS DE BERGERAC
PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.

Numéro de dépôt :
3870011
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2021

Présentation de la marque LES SECRETS DE BERGERAC

Déposée le 26 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SECRETS DE BERGERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France.

La marque LES SECRETS DE BERGERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SECRETS DE BERGERAC est expirée depuis le 26 octobre 2021.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE


PRODUCTA VIGNOBLES, S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


PRODUCTA VIGNOBLES - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Bergerac ”.