Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA ROSE VERLAINE
PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.

Numéro de dépôt :
4299048
Date de dépôt :
14/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/09/2026
LA ROSE VERLAINE de PRODUCTA VIGNOBLES

Présentation de la marque LA ROSE VERLAINE

Déposée le 14 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA ROSE VERLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France.

La marque LA ROSE VERLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSE VERLAINE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE


PRODUCTA VIGNOBLES, S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ Carole - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Vins.