JACQUES-YVES
Présentation de la marque JACQUES-YVES
Déposée le 24 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES-YVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JACQUES-YVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUES-YVES est expirée depuis le 24 avril 2022.
PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2012 n°2497424 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-23