Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACQUES-YVES
PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.

Numéro de dépôt :
3161375
Date de dépôt :
24/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2022
JACQUES-YVES de PRODUCTA VIGNOBLES

Présentation de la marque JACQUES-YVES

Déposée le 24 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES-YVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France.

La marque JACQUES-YVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUES-YVES est expirée depuis le 24 avril 2022.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE


PRODUCTA VIGNOBLES, S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


PRODUCTA VIGNOBLES - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2012 n°2497424 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-23

Vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières) .