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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES
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GRANDE TERRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRANDE TERRE
PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1523245
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2029

Présentation de la marque GRANDE TERRE

Déposée le 7 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANDE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 Avenue de la Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque GRANDE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRANDE TERRE arrivera à expiration en date du 7 avril 2029.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE


PRODUCTA VIGNOBLES, Société anonyme - 13 Avenue de la Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France - SIREN 380940692


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396857 - Publication au BOPI 2009-02-03

Renouvellement sans limitation n°2141132 - Publication au BOPI 1999-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175105 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175106 - Publication au BOPI 1994-07-25

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2019 n°2715585 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)