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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES
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GRAND PALACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAND PALACE
PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.

Numéro de dépôt :
1211714
Date de dépôt :
23/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2022

Présentation de la marque GRAND PALACE

Déposée le 23 août 1982 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France.

La marque GRAND PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRAND PALACE est expirée depuis le 23 août 2022.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE


PRODUCTA VIGNOBLES, S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


PRODUCTA VIGNOBLES - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France


Renouvellement sans limitation n°2008067 - Publication au BOPI 1992-32

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2002 n°2225226 - Publication au BOPI 2002-07-22

Inscription le 5 août 1992 - Transmission de propriété n°156074 - Publication au BOPI 1992-08-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174536 - Publication au BOPI 1994-07-11

Inscription le 5 août 1992 - Transmission de propriété n°156075 - Publication au BOPI 1992-08-05

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2012 n°2504897 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-17

Vins, spiritueux et liqueurs.