GRAND PALACE
Présentation de la marque GRAND PALACE
Déposée le 23 août 1982 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GRAND PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRAND PALACE est expirée depuis le 23 août 2022.
PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2008067 - Publication au BOPI 1992-32
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2002 n°2225226 - Publication au BOPI 2002-07-22
Inscription le 5 août 1992 - Transmission de propriété n°156074 - Publication au BOPI 1992-08-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03
Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174536 - Publication au BOPI 1994-07-11
Inscription le 5 août 1992 - Transmission de propriété n°156075 - Publication au BOPI 1992-08-05
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2012 n°2504897 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-17