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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES
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DUC SAINT JEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC SAINT JEAN
PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.

Numéro de dépôt :
1370387
Date de dépôt :
07/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2023

Présentation de la marque DUC SAINT JEAN

Déposée le 7 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France.

La marque DUC SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUC SAINT JEAN est expirée depuis le 7 septembre 2023.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE


PRODUCTA VIGNOBLES, S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


PRODUCTA VIGNOBLES - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2003 n°2248431 - Publication au BOPI 2003-08-29

Renouvellement sans limitation n°2022158 - Publication au BOPI 1993-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157110 - Publication au BOPI 1993-04-08

Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157111 - Publication au BOPI 1993-04-08

Renouvellement sans limitation le 27 août 2013 n°2537952 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-27

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, liqueurs, cidres et spiritueux.