DUC SAINT JEAN
Présentation de la marque DUC SAINT JEAN
Déposée le 7 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DUC SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUC SAINT JEAN est expirée depuis le 7 septembre 2023.
PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 août 2003 n°2248431 - Publication au BOPI 2003-08-29
Renouvellement sans limitation n°2022158 - Publication au BOPI 1993-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07
Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157110 - Publication au BOPI 1993-04-08
Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157111 - Publication au BOPI 1993-04-08
Renouvellement sans limitation le 27 août 2013 n°2537952 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-27