Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE DURAS
PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.

Numéro de dépôt :
3886501
Date de dépôt :
04/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2022
DUC DE DURAS de PRODUCTA VIGNOBLES

Présentation de la marque DUC DE DURAS

Déposée le 4 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE DURAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France.

La marque DUC DE DURAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE DURAS est expirée depuis le 4 janvier 2022.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE


PRODUCTA VIGNOBLES, S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


PRODUCTA VIGNOBLES - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Côtes de Duras ”.