CASTELLAC
Présentation de la marque CASTELLAC
Déposée le 2 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTELLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CASTELLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASTELLAC est expirée depuis le 2 juin 2022.
PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2002 n°2220708 - Publication au BOPI 2002-05-14
Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174536 - Publication au BOPI 1994-07-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2012 n°2500883 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04