BONNEFONS
Présentation de la marque BONNEFONS
Déposée le 21 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONNEFONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BONNEFONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BONNEFONS arrivera à expiration en date du 21 décembre 2030.
PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 août 2000 n°2180360 - Publication au BOPI 2000-08-17
Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175105 - Publication au BOPI 1994-07-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22
Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175106 - Publication au BOPI 1994-07-25
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2010 n°2456223 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-29
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737672 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-28