Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARNOZAN
PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.

Numéro de dépôt :
3146364
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
ARNOZAN de PRODUCTA VIGNOBLES

Présentation de la marque ARNOZAN

Déposée le 7 février 2002 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARNOZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA VIGNOBLES, Carole DECLERCQ domicilié(e) 13, avenue de La Résistance - 33310 - LORMONT - France.

La marque ARNOZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARNOZAN est expirée depuis le 7 février 2022.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE , MARQUIS DE SAINT VINCENT


PRODUCTA VIGNOBLES, S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


PRODUCTA VIGNOBLES, Carole DECLERCQ - 13, avenue de La Résistance - 33310 - LORMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Renouvellement sans limitation le 6 février 2012 n°2490980 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-06

Vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières) .