Marque expirée - Marque en non vigueur

EMPREINTE
PRODUC'TIMBRES, SAS

Numéro de dépôt :
3695960
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2019
EMPREINTE de PRODUC\'TIMBRES

Présentation de la marque EMPREINTE

Déposée le 3 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUC'TIMBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMPREINTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUC'TIMBRES domicilié(e) 4 ALLEE DU CARRE EUROPARC LES BARBANNIERS - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 227 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUC'TIMBRES domicilié(e) 4 ALLEE DU CARRE EUROPARC LES BARBANNIERS - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPREINTE est expirée depuis le 3 décembre 2019.

PRODUC'TIMBRES a également déposé les autres marques suivantes : EMPREINTES


PRODUC'TIMBRES, SAS - 4 ALLEE DU CARRE EUROPARC LES BARBANNIERS - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 394227755


PRODUC'TIMBRES - 4 ALLEE DU CARRE EUROPARC LES BARBANNIERS - 92230 - GENNEVILLIERS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).