Déposée le 8 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUC SON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « PRODUC SON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUC SON domicilié(e) 257 avenue Charles de Gaulle - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 288 419 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marie Briswalder, Avocat domicilié(e) 29, rue Bonnel - 69003 - LYON - France.
La marque PRODUC SON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146399.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODUC SON est expirée depuis le 8 février 2022.
PRODUC SON a également déposé les autres marques suivantes : BASSE ZORN LIVE
PRODUC SON, Société à responsabilité limitée - 257 avenue Charles de Gaulle - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France - SIREN 444288419
Marie Briswalder, Avocat - 29, rue Bonnel - 69003 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Inscription le 29 février 2012 - Transmission totale de propriété n°572073 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29
Renouvellement sans limitation le 29 février 2012 n°2492849 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29
Location d'enregistrement sonore. Location de décors de spectacle. Montage de bande vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Appareils pour la reproduction du son ou des images, support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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