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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODIVAL
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Planning BTP
Marque expirée - Marque en non vigueur

Planning BTP
PRODIVAL SARL

Numéro de dépôt :
3472429
Date de dépôt :
27/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2016
Planning BTP de PRODIVAL

Présentation de la marque Planning BTP

Déposée le 27 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Planning BTP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODIVAL domicilié(e) 311 RUE DU FAUBOURG,59230 ROSULT - 59230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 097 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODIVAL domicilié(e) 311 RUE DU FAUBOURG,59230 ROSULT - 59230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planning BTP est expirée depuis le 27 décembre 2016.


PRODIVAL SARL - 311 RUE DU FAUBOURG,59230 ROSULT - 59230 - France - SIREN 391097920


PRODIVAL - 311 RUE DU FAUBOURG,59230 ROSULT - 59230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.