Marque expirée - Marque en non vigueur

PRODISTRIBUTION
PRODISTRIBUTION Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3422714
Date de dépôt :
11/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2016
PRODISTRIBUTION de PRODISTRIBUTION

Présentation de la marque PRODISTRIBUTION

Déposée le 11 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODISTRIBUTION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODISTRIBUTION domicilié(e) 12 rue du Pic de la Barrette,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 790 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODISTRIBUTION est expirée depuis le 11 avril 2016.

PRODISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SENSUALIS , BODYNAT , ODORANCE , Plenity , PRODYS , THEPROCLEAN


PRODISTRIBUTION Société à responsabilité limitée - 12 rue du Pic de la Barrette,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 401790159


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 31 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494630 - Publication au BOPI 2009-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moulins à café autres qu'à main ; ciseaux électriques ; couteaux électriques ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; émulseurs électriques à usage domestique ; presse-fruits électriques à usage ménager ; robots de cuisine (électriques) ; fouets électriques à usage ménager ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; mixeurs ; machines et appareils de nettoyage électriques ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; aspirateurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, disques compacts numériques, disques compacts audio – vidéo, disques optiques compacts, disques magnétiques ; cassettes vidéo ; appareils pour le traitement de l'information ; magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lecteurs vidéo ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; logiciel (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; jeux sur disques optiques numériques ; jeux sur disques compacts ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; écrans vidéo ; caméras vidéo ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; circuits imprimés, circuits intégrés, puces (circuits intégrés) ; lecteurs informatiques, mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; processeurs (unités centrales de traitement), scanneurs informatiques, téléphones, téléphones portables ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils et instruments optiques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils de télévision ; appareils de radio ; appareils photographiques ; baladeurs ; appareils de projection, écrans de projection ; films pour l'enregistrement des sons et/ou des images ; appareils pour l'amplification des sons ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; lampes de poche ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; grille-pain ; grils (appareils de cuisson) ; chauffe-eau ; chauffe-plats ; ustensiles de cuisson électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; casseroles à pression (autocuiseurs) électriques ; appareils de cuisson à micro-ondes ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils électriques de chauffage ; installations d'éclairage ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; réfrigérateurs ; fours. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères (chiffres et lettres) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; manuels ; magazines ; imprimés ; prospectus ; brochures ; catalogues ; publications ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstration de produits ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir : machines-outils ; moulins à café autres qu'à main ; ciseaux électriques ; couteaux électriques ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; aspirateurs ; émulseurs électriques à usage domestique ; presse-fruits électriques à usage ménager ; robots de cuisine (électriques) ; fouets électriques à usage ménager ; machines à coudre ; machines à laver ; logiciel (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; écrans vidéo ; caméras vidéo ; ordinateurs ; appareils de télévision ; appareils de radio ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; congélateurs ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; lampes de poche ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; grille-pain ; grils (appareils de cuisson) ; chauffe-eau ; chauffe-plats ; ustensiles de cuisson électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; casseroles à pression (autocuiseurs) électriques ; appareils de cuisson à micro-ondes ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils électriques de chauffage ; fours) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits. Services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; fourniture de services téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareil de télécommunication ; services de téléconférences.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.