Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLES D'AUTOMNE
SARL PRODISTER VINS

Numéro de dépôt :
3116730
Date de dépôt :
08/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2011
PERLES D\'AUTOMNE de PRODISTER VINS

Présentation de la marque PERLES D'AUTOMNE

Déposée le 8 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODISTER VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLES D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODISTER VINS domicilié(e) Mas de la Garrigue Nord, 66600 RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 873 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SABATER Henry - France.

La marque PERLES D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES D'AUTOMNE est expirée depuis le 8 août 2011.

PRODISTER VINS a également déposé les autres marques suivantes : PERLES D'HIVER , MUSCATALA , PERLES D'ETE , PERLES DE PRINTEMPS , PERLES DE SAISON


SARL PRODISTER VINS - Mas de la Garrigue Nord, 66600 RIVESALTES - France - SIREN 349873489


M. SABATER Henry - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Boissons alcooliques (à l'exception des vins) Bières

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.