Déposée le 2 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRODIS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIS domicilié(e) 37 avenue Joannès Masset,69009 LYON (dossier no 2388624) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 338 204 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2388624) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODIS Société par Actions Simplifiée - 37 avenue Joannès Masset,69009 LYON (dossier no 2388624) - 69009 - France - SIREN 412338204
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2388624) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21
Inscription le 30 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°485378 - Publication au BOPI 2008-10-30
Inscription le 30 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°485379 - Publication au BOPI 2008-10-30
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2008 n°2388624 - Publication au BOPI 2008-10-30
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03
Produits pharmaceutiques et hygiéniques destinés à l'oeil, sérums destinés à l'oeil. Appareils et instruments scientifiques, électriques destinés à l'oeil ; appareils et instruments optiques ; lentilles de contact ; lentilles optiques ; lunettes. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux destinés à l'oeil ; yeux artificiels ; lentilles (prothèses intra-occulaires pour implantation chirurgicale).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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