Marque expirée - Marque en non vigueur

PROREST
PRODIREST Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1643767
Date de dépôt :
08/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2015
PROREST de PRODIREST

Présentation de la marque PROREST

Déposée le 8 février 1991 par PRODIRESTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROREST »

Le déposant est PRODIRESTTODO domicilié(e) ZI, Route de Paris,14120 MONDEVILLE (dossier no 2296036) - 14120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 418 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2296036) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque PROREST est expirée depuis le 4 septembre 2015.

PRODIREST a également déposé les autres marques suivantes : PROREST


PRODIREST Société en nom collectif - ZI, Route de Paris,14120 MONDEVILLE (dossier no 2296036) - 14120 - France - SIREN 342418530


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2296036) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Renouvellement sans limitation le 30 août 2005 n°2296036 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Renouvellement sans limitation n°2054203 - Publication au BOPI 1996-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 29 août 2005 - Transmission totale de propriété n°418380 - Publication au BOPI 2005-08-29

Inscription le 5 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451721 - Publication au BOPI 2007-04-05

Inscription le 26 mars 2008 - Concession de licence n°471355 - Publication au BOPI 2008-03-26

Inscription le 2 février 2005 - Transmission totale de propriété n°413196 - Publication au BOPI 2005-02-02

Inscription le 24 mars 2015 - Résiliation de licence n°645629 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, articles pour reliures;photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;papier hygiénique, sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sac à ordures en papier ou en matières plastiques.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, glaces, comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons de fruits et jus de fruits. Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.