Marque expirée - Marque en non vigueur

KERAVEN
PRODIREST SNC

Numéro de dépôt :
1358007
Date de dépôt :
06/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2016
KERAVEN de PRODIREST SNC

Présentation de la marque KERAVEN

Déposée le 6 juin 1986 par la société PRODIREST SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KERAVEN »

Le déposant est la société PRODIREST SNC domicilié(e) Route de Paris, Zone Industrielle,14120 MONDEVILLE (dossier no 2315149) - 14120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 418 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TLS Maître Philippe GRAMLING domicilié(e) 230 avenue de Colmar,67100 STRASBOURG (dossier no 2315149) - 67100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KERAVEN est expirée depuis le 6 juin 2016.

PRODIREST SNC a également déposé les autres marques suivantes : KERAVEN


PRODIREST SNC - Route de Paris, Zone Industrielle,14120 MONDEVILLE (dossier no 2315149) - 14120 - France - SIREN 342418530


Cabinet TLS Maître Philippe GRAMLING - 230 avenue de Colmar,67100 STRASBOURG (dossier no 2315149) - 67100 - France


Renouvellement sans limitation n°2069294 - Publication au BOPI 1996-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2006 n°2315149 - Publication au BOPI 2006-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 5 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179267 - Publication au BOPI 1994-12-05

Inscription le 29 août 2005 - Transmission totale de propriété n°418379 - Publication au BOPI 2005-08-29

Inscription le 29 août 2005 - Transmission totale de propriété n°418380 - Publication au BOPI 2005-08-29

Inscription le 5 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451721 - Publication au BOPI 2007-04-05

Inscription le 26 mars 2008 - Concession de licence n°471355 - Publication au BOPI 2008-03-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Inscription le 24 mars 2015 - Résiliation de licence n°645629 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Conserves de sardines à l'huile, conserves de sardines à la tomate, salaisons de poissons.