Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bracelet nato
PRODIPHAR, EURL
Olivier TRICHARD

Numéro de dépôt :
3796049
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2021
bracelet nato de PRODIPHAR

Présentation de la marque bracelet nato

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PRODIPHAR et Olivier TRICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bracelet nato » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PRODIPHAR domicilié(e) 560 Boulevard des Acacias - 83330 - Le Castellet - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Olivier TRICHARD domicilié(e) 7 Rue Courte - 84170 - Monteux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier TRICHARD domicilié(e) 7 Rue Courte - 84170 - Monteux - France.

La marque bracelet nato a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bracelet nato est expirée depuis le 10 janvier 2021.


PRODIPHAR, EURL - 560 Boulevard des Acacias - 83330 - Le Castellet - France - SIREN 4

Olivier TRICHARD - 7 Rue Courte - 84170 - Monteux - France


Olivier TRICHARD - 7 Rue Courte - 84170 - Monteux - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.