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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODIPAL
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SOLSTICE
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

SOLSTICE
PRODIPAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1638427
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2011
SOLSTICE de PRODIPAL

Présentation de la marque SOLSTICE

Déposée le 14 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) PRODIPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLSTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODIPAL domicilié(e) 130, rue de Courcelles, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque SOLSTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLSTICE est expirée depuis le 14 janvier 2011.

PRODIPAL a également déposé les autres marques suivantes : NABUCCO , FORME B , LES P'TITS LOUPS , LES PROVERBIALES , FORME B PLUS , B , LES LYRIQUES


PRODIPAL (Société Anonyme) - 130, rue de Courcelles, 75017 PARIS - France


LEGI-MARK - France


Inscription le 14 novembre 2002 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°358688 - Publication au BOPI 2002-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Inscription le 7 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°327829 - Publication au BOPI 2001-08-07

Inscription le 8 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313867 - Publication au BOPI 2001-01-08

Inscription le 2 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179871 - Publication au BOPI 1995-01-02

Inscription le 27 avril 1999 - Changement d'adresse n°276502 - Publication au BOPI 1999-04-27

Demande de renouvellement le 23 mai 2001 n°2198929 - Publication au BOPI 2001-05-23

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eau minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.