Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DES BASTIDES
PRODIMAS, SARL

Numéro de dépôt :
4013988
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/06/2023
LE CLOS DES BASTIDES de PRODIMAS

Présentation de la marque LE CLOS DES BASTIDES

Déposée le 20 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODIMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CLOS DES BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODIMAS domicilié(e) 1 LA BORNE - 33790 - MASSUGAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 655 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARDARELLI JEAN-CHRISTOPHE domicilié(e) 1 LA BORNE - 33790 - MASSUGAS - France.

La marque LE CLOS DES BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DES BASTIDES est expirée depuis le 20 juin 2023.

PRODIMAS a également déposé les autres marques suivantes : REFLETS DE SOLEIL , LE CHEMIN DES DUCS , SECRETS DE CLARISSE , LES PORTS DE L'ESTUAIRE , RESPECT DE NOS TERRES , LES PINASSES DU PYLA , GENERATION INSOLITE , BLASON DES METAIRIES , LES JARDINS D'AGATHE , TERROIRS DE BORDEAUX


PRODIMAS, SARL - 1 LA BORNE - 33790 - MASSUGAS - France - SIREN 418655106


M. CARDARELLI JEAN-CHRISTOPHE - 1 LA BORNE - 33790 - MASSUGAS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée.