LE CLOS DES BASTIDES
Présentation de la marque LE CLOS DES BASTIDES
Déposée le 20 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODIMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CLOS DES BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CLOS DES BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DES BASTIDES est expirée depuis le 20 juin 2023.
PRODIMAS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25