Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE JOYEUX CHARMEUR
PRODIM Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1712122
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2011

Présentation de la marque LE JOYEUX CHARMEUR

Déposée le 16 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE JOYEUX CHARMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIM domicilié(e) Route de Paris,14120 MONDEVILLE (dossier no 2210221) - 14120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 130 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2210221) - 92593 - France.

La marque LE JOYEUX CHARMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JOYEUX CHARMEUR est expirée depuis le 16 décembre 2011.

PRODIM a également déposé les autres marques suivantes : LE JOYEUX VIGNERON , MON PREFERE EDECA , EDECA , DILUMOB , MA SPECIALITE EDECA , PRODIM , LES POINTS COMPLICES , 8 A HUIT EXPRESS , ANGKOR , PRODIM HARMONIE


PRODIM Société par actions simplifiée - Route de Paris,14120 MONDEVILLE (dossier no 2210221) - 14120 - France - SIREN 345130488


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2210221) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2210221 - Publication au BOPI 2001-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 23 avril 1996 - Transmission de propriété n°200649 - Publication au BOPI 1996-04-23

Inscription le 23 avril 1996 - Changement de nature juridique; Changement de dénomination n°200648 - Publication au BOPI 1996-04-23

Vins, spiritueux et liqueurs