Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION TERROIR
PRODIFFU Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3248282
Date de dépôt :
23/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2013
COLLECTION TERROIR de PRODIFFU Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque COLLECTION TERROIR

Déposée le 23 septembre 2003 par la société PRODIFFU Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la société PRODIFFU Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 17/19 Route des Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 475 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU domicilié(e) 17/19 ROUTE DES VIGNERONS,33790 LANDERROUAT - 33790 - France.

La marque COLLECTION TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION TERROIR est expirée depuis le 23 septembre 2013.


PRODIFFU Union de Coopératives Agricoles - 17/19 Route des Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France - SIREN 329475313


UNION PRODIFFU - 17/19 ROUTE DES VIGNERONS,33790 LANDERROUAT - 33790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Vins d'Appellation d'Origine. Contrôlée Rouge/Blanc/Rosé.