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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODICOM
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MEMOCODES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMOCODES
SARL PRODICOM

Numéro de dépôt :
94541255
Date de dépôt :
14/10/1994
Lieu de dépôt :
FREJUS
Date d'expiration :
14/10/2004

Présentation de la marque MEMOCODES

Déposée le 14 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODICOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FREJUS), la marque française « MEMOCODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODICOM domicilié(e) SIEGE SOCIAL PORTE DE L'ARENAS HALL C 455 PROMENADE DES ANGLAIS, 06200 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 891 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR TOURNANT EMMANUEL SARL PRODICOM - France.

La marque MEMOCODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOCODES est expirée depuis le 14 octobre 2004.

PRODICOM a également déposé les autres marques suivantes : PRO DI COM


SARL PRODICOM - SIEGE SOCIAL PORTE DE L'ARENAS HALL C 455 PROMENADE DES ANGLAIS, 06200 NICE - France - SIREN 397891045


MONSIEUR TOURNANT EMMANUEL SARL PRODICOM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

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