Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Festive
PRODICO, SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3994752
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/03/2023
Cuvée Festive de PRODICO

Présentation de la marque Cuvée Festive

Déposée le 29 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cuvée Festive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODICO domicilié(e) 1 rue de Mongazon - 77170 - BRIE COMTE ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 801 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL SUN ASSOCIES, M. SUN Henry domicilié(e) 40 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque Cuvée Festive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Festive est expirée depuis le 29 mars 2023.

PRODICO a également déposé les autres marques suivantes : Prieuré d'Angella , Casch Wine Depot , La Croix Saint-Charles , Duchesse de Tramontane , Tabor , Molino , CASH WINES DEPOT , PRODIGRILL , Joliot , Flora


PRODICO, SARL unipersonnelle - 1 rue de Mongazon - 77170 - BRIE COMTE ROBERT - France - SIREN 537801789


SELARL SUN ASSOCIES, M. SUN Henry - 40 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.