Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYCAL
PRODICAL

Numéro de dépôt :
93475542
Date de dépôt :
06/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2003

Présentation de la marque OXYCAL

Déposée le 6 juillet 1993 par la société PRODICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la société PRODICAL domicilié(e) 91, Avenue d'Acqueville, 78670 VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 202 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès LEMARCHAND Président Directeur Général - France.

La marque OXYCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYCAL est expirée depuis le 6 juillet 2003.

PRODICAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPERCALCIC MG 520/60 , CARBATLANTIC MIXTE 52.14 , CICAL OXYMAG 14 , CARBATLANTIC MIXTE 52.11 , CICAL OXYMAG 8 , CALCIMIXT , OX-CICAL , CARBATLANTIC MIXTE 52.8 , CALCIMAG , SUPERCALCIC-DOL


PRODICAL - 91, Avenue d'Acqueville, 78670 VILLENNES SUR SEINE - France - SIREN 330202342


Agnès LEMARCHAND Président Directeur Général - France


Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242320 - Publication au BOPI 1997-09-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

calcaire + oxyde de magnésie