Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBATLANTIC MIXTE 52.14
PRODICAL

Numéro de dépôt :
93456239
Date de dépôt :
18/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2003

Présentation de la marque CARBATLANTIC MIXTE 52.14

Déposée le 18 février 1993 par la société PRODICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBATLANTIC MIXTE 52.14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la société PRODICAL domicilié(e) 4 RUE DES FRERES TISSIER BP 75, 78955 CARRIERES SOUS POISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 202 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGNES LEMARCHAND PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL PRODICAL - France.

La marque CARBATLANTIC MIXTE 52.14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBATLANTIC MIXTE 52.14 est expirée depuis le 18 février 2003.

PRODICAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPERCALCIC MG 520/60 , CICAL OXYMAG 14 , CARBATLANTIC MIXTE 52.11 , CICAL OXYMAG 8 , CALCIMIXT , OX-CICAL , CARBATLANTIC MIXTE 52.8 , OXYCAL , CALCIMAG , SUPERCALCIC-DOL


PRODICAL - 4 RUE DES FRERES TISSIER BP 75, 78955 CARRIERES SOUS POISSY - France - SIREN 330202342


AGNES LEMARCHAND PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL PRODICAL - France


Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242320 - Publication au BOPI 1997-09-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Amendement calcaire et magnesien mixte