Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AQUARIUM CARE PROGRAM
PRODIBIO, SAS
Numéro de dépôt :
3896720
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque AQUARIUM CARE PROGRAM
Déposée le 13 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIBIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « AQUARIUM CARE PROGRAM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIBIO domicilié(e) 29-31 Boulevard Charles Moretti - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 068 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) Bât.B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODIBIO, SAS - 29-31 Boulevard Charles Moretti - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 415068170
MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - Bât.B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 7 février 2014 - Rejet total n°618060 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-07
Produits chimiques, produits biologiques, produits chimiques et ; biologiques ; résines synthétiques ; minéraux naturels destinés à ; l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la pisciculture, la ; sylviculture, l'environnement, les aquariums, les piscines ; minéraux ; synthétiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, ; l'horticulture, la pisciculture, la sylviculture, l'environnement, les ; aquariums, les piscines ; minéraux naturels et synthétiques destinés à ; l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la pisciculture, la ; sylviculture, l'environnement, les aquariums, les piscines ; engrais pour ; les terres et terreaux ; produits pour la purification des eaux ; préparations enzymatiques à usage industriel ; zéolites à usage ; industriel ; zéolites à usage de dépollution ; produits destinés au traitement, à la dépollution, à la décontamination, à l'amendement de ; matières inertes, solides, gazeuses et liquides, des eaux libres ou closes, des étangs, des lacs, des nappes phréatiques, des rivières, des mers, des océans, des canalisations, des piscines, des aquariums et des sols ;
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques destinés au ; traitement, à la dépollution, à la décontamination, à l'amendement de ; matières vivantes, des êtres vivants, des végétaux et des constructions ; préparations enzymatiques à usage médical et vétérinaire ;
Produits alimentaires pour animaux ; substances alimentaires ; fortifiantes pour animaux, algues pour l'alimentation animale ; produits ; horticoles, forestiers et piscicoles issus de l'agriculture biologique ou ; élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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