Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S I T E
PRODI-FRANCE (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1411123
Date de dépôt :
22/05/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/1997

Présentation de la marque S I T E

Déposée le 22 mai 1987 par PRODI-FRANCE (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S I T E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PRODI-FRANCE (S.A.R.L) domicilié(e) Quartier le Gheit, 06390 CONTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque S I T E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S I T E est expirée depuis le 22 mai 1997.


PRODI-FRANCE (S.A.R.L) - Quartier le Gheit, 06390 CONTES. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Siège - panier en osier, bois et/ou aluminium

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.