Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRAL
PRODHOMME Claude

Numéro de dépôt :
1387375
Date de dépôt :
24/12/1985
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
24/12/1995
SPIRAL de PRODHOMME Claude

Présentation de la marque SPIRAL

Déposée le 24 décembre 1985 par PRODHOMME Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « SPIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PRODHOMME Claude, domicilié(e) z.a. de la Fuye, 53260 L'HUISSERIE. - France.

La marque SPIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


PRODHOMME Claude - z.a. de la Fuye, 53260 L'HUISSERIE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°27534 - Publication au BOPI 1987-23

Flocons de céréales et lentilles, muesli aux fruits secs, musli aux fruits sèchés, farines de céréales et soja, crèmes précuites de céréales, biscuits, galettes de riz et de blé soufflées, pates alimentaires, graines, semoules, son et germe de blé, algues et produits spécifiques orientaux, lait de soja, succédanés de café, condiments, graines et fruits oléagineux, thés, sels, sauces végétales, huiles, olives, librairie légumes et fruits secs, produits diététiques graisses végétales, crèmes d'amande caju noisette, potages et plats instantanés, salaisons, pâtisseries, amidon alimentaire, lentilles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.