Déposée le 9 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODEVAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAUDIERES CHAPPAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-20 du 16 mai 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODEVAP domicilié(e) 38 RUE COLIERE - 69780 - MIONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 973 844 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODEVAP, SARL, M. REBIERE Michel domicilié(e) 62 RUE LT Colonel PREVOST - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CHAUDIERES CHAPPAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3568849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAUDIERES CHAPPAZ arrivera à expiration en date du 9 avril 2028.
PRODEVAP SARL, SARL - 38 RUE COLIERE - 69780 - MIONS - France - SIREN 479973844
PRODEVAP, SARL, M. REBIERE Michel - 62 RUE LT Colonel PREVOST - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2018 n°2674891 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-08
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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