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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODEVAL
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VALOGAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALOGAZ
PRODEVAL, SAS

Numéro de dépôt :
4016806
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/07/2023
VALOGAZ de PRODEVAL

Présentation de la marque VALOGAZ

Déposée le 2 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VALOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODEVAL domicilié(e) ZA du Gasset, 12 rue des Terres Fortes, Chanteloup en Brie, 77602 MARNE LA VALLEE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 592 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODEVAL, M. PAOLOZZI Sébastien domicilié(e) ZA du Gasset, 12 rue des Terres Fortes, Chanteloup en Brie, 77602 MARNE LA VALLEE CEDEX 3 - France.

La marque VALOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALOGAZ est expirée depuis le 2 juillet 2023.

PRODEVAL a également déposé les autres marques suivantes : VALOPUR , VALODOR , PRODEVAL INGENIERIE DES SOLUTIONS GAZ , VALOTHERM , VALOPACK , CEFT CONSEIL ENVIRONNEMENT FROID THERMIQUE , Proflare , AgriGNV , PRODEVAL


PRODEVAL, SAS - ZA du Gasset, 12 rue des Terres Fortes, Chanteloup en Brie, 77602 MARNE LA VALLEE CEDEX 3 - France - SIREN 377592324


PRODEVAL, M. PAOLOZZI Sébastien - ZA du Gasset, 12 rue des Terres Fortes, Chanteloup en Brie, 77602 MARNE LA VALLEE CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Machine pour le séchage et la purification du biogaz ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.