Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALODOR
PRODEVAL, SAS

Numéro de dépôt :
4261397
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/04/2026
VALODOR de PRODEVAL

Présentation de la marque VALODOR

Déposée le 1 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VALODOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODEVAL domicilié(e) 11 rue Olivier de Serres - 26300 - CHATEAUNEUF SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 592 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société PRODEVAL, SAS domicilié(e) 11 rue Olivier de Serres, BP 22145, Châteauneuf sur Isère, 26958 VALENCE CEDEX 9 - France.

La marque VALODOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALODOR arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

PRODEVAL a également déposé les autres marques suivantes : VALOPUR , PRODEVAL INGENIERIE DES SOLUTIONS GAZ , VALOTHERM , VALOGAZ , VALOPACK , CEFT CONSEIL ENVIRONNEMENT FROID THERMIQUE , Proflare , AgriGNV , PRODEVAL


PRODEVAL, SAS - 11 rue Olivier de Serres - 26300 - CHATEAUNEUF SUR ISERE - France - SIREN 377592324


Société PRODEVAL, SAS - 11 rue Olivier de Serres, BP 22145, Châteauneuf sur Isère, 26958 VALENCE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Machine et appareil pour l'odorisation du gaz naturel, du biométhane ou tout autre gaz (air, dioxyde de carbone, diazote, dihydrogène…).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.