Présentation de la marque CEFT CONSEIL ENVIRONNEMENT FROID THERMIQUE
Déposée par voie électronique le 9 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODEVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CEFT CONSEIL ENVIRONNEMENT FROID THERMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-26 du 30 juin 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODEVAL domicilié(e) 11 Rue Olivier de Serres, BP 22145, (26958 VALENCE CEDEX 9) - 26300 - Châteauneuf-sur-Isère - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 592 324 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODEVAL, SAS, M. Sébastien PAOLOZZI domicilié(e) 11 Rue Olivier de Serres, BP 22145, (26958 VALENCE CEDEX 9) - 26300 - Châteauneuf-sur-Isère - France.
La marque CEFT CONSEIL ENVIRONNEMENT FROID THERMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODEVAL SAS, SAS - 11 Rue Olivier de Serres, BP 22145, (26958 VALENCE CEDEX 9) - 26300 - Châteauneuf-sur-Isère - France - SIREN 377592324
PRODEVAL, SAS, M. Sébastien PAOLOZZI - 11 Rue Olivier de Serres, BP 22145, (26958 VALENCE CEDEX 9) - 26300 - Châteauneuf-sur-Isère - France
Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Biocarburant ; Biocarburants ;
Contrôle de la pollution de l'eau [traitement des déchets] ; Épuration d'effluents industriels [traitement des déchets] ; Production d'énergie ; Recyclage et traitement des déchets ; Traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement ; Traitement de déchets industriels ; Traitement de déchets industriels à des fins de séquestration de carbone ; Traitement des déchets [transformation] ; Traitement [valorisation] de déchets industriels ;
Audits en matière d'énergie ; Conception d'études de faisabilité en matière de dessins et de modèles ; Conception de projets d'ingénierie ; Conception de systèmes de construction d'ingénierie ; Conception en ingénierie ; Conception et conseils en ingénierie ; Conception et développement d'appareils de diagnostic ; Conception et développement de produits d'ingénierie ; Conduite d'études d'ingénierie ; Conduite d'études de faisabilité relatives aux exploitations gazières ; Conduite d'études de faisabilité liées à la prospection gazière ; Conduite d'études de projets techniques ; Conseils techniques dans le domaine de l'ingénierie environnementale ; Développement d'appareils de diagnostic ; Développement de projets techniques dans le domaine de l'ingénierie ; Étude de projets techniques ; Études de faisabilité technique dans le domaine de l'ingénierie ; Études de projets d'ingénierie ; Etudes de projets techniques ; Études de projets techniques dans le domaine de la compensation carbone ; Études environnementales ; Études et projets de recherches techniques ; Ingénierie ; Ingénierie technique ; Mise à disposition d'informations concernant des études de projets techniques et des recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles ; Préparation d'études d'analyse de projets ; Préparation d'études techniques ; Préparation de rapports d'ingénierie ; Réalisation d'études de faisabilité technique ; Réalisation d'études de projets techniques et de recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles ; Réalisation d'études scientifiques ; Réalisation d'expertises [services d'ingénierie] ; Recherche en ingénierie ; Rédaction technique pour des tiers [étude de projet technique] ; Service d'information en matière d'ingénierie industrielle ; Services d'étude de l'environnement ; Services d'études de faisabilité en matière de conception ; Services d'études de projets techniques ; Services d'études scientifiques ; Services d'études techniques ; Services d'ingénierie ; Services d'ingénierie dans le domaine de la conception de machines-outils ; Services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'environnement ; Services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie ; Services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; Services d'ingénierie en matière de systèmes d'approvisionnement en énergie ; Services d'ingénierie en matière de systèmes d'approvisionnement et de transport du gaz ; Services d'ingénierie pour la conception de structures ; Services d'ingénierie pour l'industrie gazière ; Services d'ingénierie pour le compte de tiers ; Services de conception assistée par ordinateur en matière d'ingénierie et de dessin industriels ; Services de conception d'ingénierie industrielle ; Services de conception en ingénierie ; Services de conseil en ingénierie ; Services de conseil en matière d'ingénierie de produits ; Services de conseils dans le domaine de l'ingénierie de procédés industriels ; Services de conseils en ingénierie dans le domaine de la conception ; Services de gestion de projets d'ingénierie ; Services de recherche et développement dans le domaine de l'ingénierie ; bureau d'études et d'ingénierie en procédés industriels, spécialisé dans le biogaz et la valorisation thermique ; ingénierie de solutions, en traitement et purification de gaz, méthanisation, développement de machines spéciales ainsi qu'en optimisation énergétique de procédés ; Etudes techniques ; Conception de machines spéciales et de lignes de traitement gaz ; Modélisations de procédés ; Essais pilotes ; Analyses technico-économiques et rédaction de DCE ; Audits et diagnostics techniques ; Développement d'outils de diagnostics ; Analyses fonctionnelles.
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