Marque enregistrée - Marque en vigueur

AgriGNV
PRODEVAL, SAS

Numéro de dépôt :
4276849
Date de dépôt :
13/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/06/2026
AgriGNV de PRODEVAL

Présentation de la marque AgriGNV

Déposée le 13 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AgriGNV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODEVAL domicilié(e) 11 rue Olivier de Serres - 26300 - CHATEAUNEUF SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 592 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Sébastien PAOLOZZI, Société PRODEVAL, SAS domicilié(e) 11 rue Olivier de Serres, Adresse postale : BP 22145 – 26958 VALENCE CEDEX 9 - 26300 - CHATEAUNEUF SUR ISERE - France.

La marque AgriGNV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AgriGNV arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.

PRODEVAL a également déposé les autres marques suivantes : VALOPUR , VALODOR , PRODEVAL INGENIERIE DES SOLUTIONS GAZ , VALOTHERM , VALOGAZ , VALOPACK , CEFT CONSEIL ENVIRONNEMENT FROID THERMIQUE , Proflare , PRODEVAL


PRODEVAL, SAS - 11 rue Olivier de Serres - 26300 - CHATEAUNEUF SUR ISERE - France - SIREN 377592324


Mr Sébastien PAOLOZZI, Société PRODEVAL, SAS - 11 rue Olivier de Serres, Adresse postale : BP 22145 – 26958 VALENCE CEDEX 9 - 26300 - CHATEAUNEUF SUR ISERE - France


Republication pour erratum - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Errata de la publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Machine et appareil pour la production de biométhane et bioGNV à partir de biogaz ou gaz de synthèse d'origine renouvelable.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.