Déposée le 13 juillet 1984 par PRODEO AKTIEBOLAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INSONEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PRODEO AKTIEBOLAG,, domicilié(e) 12 Malmöhus Län 80 Malmö Kommun SUEDE (dossier no 2035901) - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2035901) - France.
La marque INSONEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSONEX est expirée depuis le 13 juillet 2004.
PRODEO AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : LEVELMASTER , SUPERTYFON
PRODEO AKTIEBOLAG - 12 Malmöhus Län 80 Malmö Kommun SUEDE (dossier no 2035901) - Suède
NOVAMARK - (dossier no 2035901) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 1994 n°2035901 - Publication au BOPI 1994-07-12
Inscription le 22 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174752 - Publication au BOPI 1994-07-22
Inscription le 22 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174751 - Publication au BOPI 1994-07-22
Inscription le 22 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174750 - Publication au BOPI 1994-07-22
Inscription le 22 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174749 - Publication au BOPI 1994-07-22
Machines et pièces détachées de machines pour le mouvement de matières sous forme de poudres, granules ou matières à mouvement lent au moyen d'ondes sonores, notamment appareils de fluidisation de matières sous forme de poudres, granules ou matières à mouvement lent ou appareils d'évacuation de couches de poussière au moyen d'air ou de gaz pressurisés en vibration.Outils et instruments à main pour le mouvement de matières sous forme de poudres, granules ou matières à mouvement lent, notamment outils et instruments à main pour la fluidisation de matières sous forme de poudres, granules ou matières à mouvement lent ou outils et instruments à main pour l'évacuation de couches de poussière au moyen d'air ou de gaz pressurisés en vibration. Appareils à usage scientifique ou de laboratoires pour le mouvement de matières sous forme de poudres, granules ou matières à mouvement lent, notamment appareils à usage scientifique ou de laboratoires pour le mouvement de matière sous forme de poudres, granules ou matières à mouvement lent, notamment appareils à usage scientifique ou de laboratoires pour la fluidisation de matières sous forme de poudres, granules ou matières à mouvement lent ou appareils à usage scientifique ou de laboratoires pour l'évacuation de couches de poussière au moyen d'air ou de gaz pressurisés en vibration.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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