Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARIE-INDEX
Numéro de dépôt :
1386046
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/1996
Présentation de la marque CARIE-INDEX
Déposée le 23 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODENCOO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARIE-INDEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARIE-INDEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARIE-INDEX est expirée depuis le 23 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22