UN PRODUIT FRANSELECT PRODELECT SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES SAS
Présentation de la marque UN PRODUIT FRANSELECT
Déposée le 6 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODELECTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN PRODUIT FRANSELECT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODELECTS domicilié(e) 124 rue du Logelbach,68000 COLMAR - 68000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 579 432 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel Richebourg Michel Richebourg domicilié(e) 69 rue Saint Simon, BP 301,42016 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42016 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN PRODUIT FRANSELECT est expirée depuis le 6 janvier 2016.
PRODELECT SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES SAS - 124 rue du Logelbach,68000 COLMAR - 68000 - France - SIREN 431579432
Cabinet Michel Richebourg Michel Richebourg - 69 rue Saint Simon, BP 301,42016 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24
Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07
Accouplements électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, dispositifs anti parasites [électricité], armoire de distribution [électricité], bobines électriques, boites à clapets [électricité], boites de branchement [électricité], câbles à fibre optiques, câbles coaxiaux, manchons de jonctions pour câbles électriques, cache prise, canalisations électriques, collecteurs électriques, tableaux de commande [électricité], appareils électriques de commutation, condensateurs électriques, dynamomètres, relais électriques, fils d'identification pour fils électriques, serre fils, fils téléphoniques, inducteurs [électricité], inverseurs [électricité], lampes thermo-ioniques, limiteurs [électricité], appareils électriques de mesure ; appareils, instruments et dispositifs de commande électrique, de télécommande, de signalisation, d'appel, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; appareillage électrique d'installations modulaire ; disjoncteurs ; disjoncteurs de puissance ; blocs différentiels pour disjoncteurs ; commande pour disjoncteurs ; auxiliaires de commande et de signalisation pour disjoncteurs ; coupe-circuit ; mécanismes de coupe-circuit ; mécanismes de coupure du courant électrique ; coffrets pour coupure d'urgence ou arrêt d'urgence ; cartouches fusibles ; cartouches industrielles (électricité) ; combinés à cartouches ; alimentations (électricité) ; alimentations modulaires ; coffrets d'alimentation électrique de secours ; raccordements électriques ; boîtiers de raccordement électrique ; peignes d'alimentation ; peignes de raccordement ; borniers de répartition et supports pour ceux-ci ; obturateurs (électricité) ; écrans protège-bornes et supports pour ceux-ci ; coffrets cache-bornes ; parafoudres ; variateurs ; télévariateurs ; variateurs de lumière ; variateurs de tension ; variateurs de puissance ; variateurs de vitesse (électricité) ; variateurs-interrupteurs fin de course ; régulateurs de tension ; régulateurs de vitesse ; blocs de puissance ; potentiomètres ; minuteries pour installations électriques ; télérupteurs ; contacteurs ; contacteurs de puissance ; contacteurs pour tarifs heures creuses ou autre tarifs applicables à l'électricité ; auxiliaires pour contacteurs ; appareillages électriques de commande de chauffage et de gestion de l'énergie ; appareils gestionnaires d'énergie, notamment pour chauffage électrique ; appareils de commande à distance de fonctions domotiques ou immotiques, notamment par courant porteur, par radio, par téléphone ; coupleurs ; coupleurs de phases ; coupleurs modulaires ; coupleurs de bus ; émetteurs et récepteurs modulaires, notamment pour commande à distance ; interfaces pour appareils et installations de commande à distance ; filtres (électricité) ; filtres d'entrée, notamment pour appareils et installations de commande à distance ; filtres isolateurs de prises ; programmateurs ; programmateurs de chauffage ; programmateurs d'appareils électroménagers ; programmateurs ménagers ; appareils et instruments de mesure et/ou de régulation de la température ; thermostats ; thermostats d'ambiance ; thermostats programmables ; sondes pour thermostats ; délesteurs ; compteurs ; ampèremètres ; voltmètres ; transformateurs ; autotransformateurs ; blocs d'appareillages électriques d'installations ; blocs modulaires (électricité) ; blocs modulaires et mécanismes modulaires pour gestion de fonctions domotiques ; boîtiers de commande électrique ; détecteurs et capteurs pour commande automatique de fonctions domotiques ou immotiques ; cellules solaires ; rails supports d'appareillage électrique modulaire et connecteurs et adaptateurs pour lesdits rails ; supports d'appareillage électrique d'installations ; boîtes de dérivation (électricité) ; connecteurs ; cordons connecteurs ; plots de dérivation ; grilles de dérivation ; bornes (électricité) ; barrettes de connexion ; barrettes de coupure ; blocs de jonction ; tiroirs pour fibres optiques ; coffrets, armoires, consoles (pupitres), armoires-consoles, baies, boîtiers, bacs, cassettes et tiroirs, tous spécialement adaptés pour recevoir des appareillages ou équipements électriques, électroniques, optoélectroniques et/ou informatiques, et/ou des fibres optiques, prééquipés ou non, à poser en saillie ou à en encastrer ; équipements de distribution, de raccordement et/ou de câblage pour coffrets et armoires (électricité) ; équipements de distribution pour appareils électriques modulaires ; panneaux, coffrets, baies et armoires de brassage pour applications voix données images (VDI) ; coffrets modulaires (électricité) ; coffrets cache bornes (électricité) ; coffrets pour courants faibles et signaux ; coffrets pré-équipés de coupe-circuit ; coffrets pré-équipés de disjoncteurs ; gaines pour courants faibles ; gaines à câbles électriques ; pièces et parties constitutives pour les coffrets, armoires, baies, tableaux et platines précités, à savoir : boîtes et bacs d'encastrement, blocs d'alimentation, répartiteurs, prises, interrupteurs, connecteurs, gaines à câbles ; conducteurs électriques, y compris fils, câbles, rails et bus ; cordons prolongateurs ; enrouleurs de câbles électriques ; gaines à câbles électriques pour armoires équipables ; conduits pour câbles électriques ; goulottes, moulures, plinthes et colonnes pour conducteurs et/ou appareillages électriques ; guide-câbles pour conducteurs électriques ; chemins de câbles pour conducteurs électriques ; dalles techniques de distribution (électricité) ; passe-fils (électricité) ; embouts de câblage ; repères pour conducteurs électriques ; colliers pour conducteurs et équipements électriques ; blocs de jonction ; modules de commande ; modules à diodes ; appareils, dispositifs et installations de commande électrique, de télécommande, de radiocommande, de commande infrarouge, notamment de chauffage, d'arrosage, de climatisation, de ventilation, d'appareils d'alarme, de volets roulants, de stores, d'écrans de projection, de télévision, de portes, de portiers, de serrures, de simulation de présence et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareillages ectriques de commande et de gestion de l'éclairage ; commandes électriques d'éclairage ; appareils gestionnaires d'ambiances lumineuses ; appareils de commande par téléphone de chauffage et autres fonctions ; commandes électriques de volets roulants ; commandes électriques de stores ; ensembles capteurs de vent et/ou de soleil pour appareils de commande de stores ou de volets roulants ; télécommandes ; télécommandes radio ; coffrets de télécommande ; appareils auxiliaires de télécommande ; télécommandes portables ; télécommandes infrarouges ; unités de commande électrique ou radiocommande par bus ; commandes à infrarouge ; émetteurs et récepteurs (télécommande) ; émetteurs et récepteurs (télécommunications) ; émetteurs et récepteurs radio ; radio émetteurs (télécommande) ; émetteurs et récepteurs à infrarouge ; antennes ; blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions ; interfaces électromécaniques (appareillage) pour appareils de commande ; serveurs pour applications domotiques et/ou immotiques, permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ; modems pour connexion des serveurs précités à des réseaux de télécommunications et/ou informatiques ; webcameras ; piles, batteries et accumulateurs électriques ; coffrets de batteries ; cassettes d'accumulateurs ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; compensateurs (électricité) ; répétiteurs ; interrupteurs ; interrupteurs à poussoir ; interrupteurs différentiels ; interrupteurs horaires ; interrupteurs temporisés ; interrupteurs crépusculaires ; interrupteurs à déclenchement libre ; interrupteurs sectionneurs ; interrupteurs de courant ; interrupteurs témoins ; interrupteurs lumineux ; interrupteurs-récepteurs ; interrupteurs de puissance ; interrupteurs et poussoirs à clé ; interrupteurs à clé, à badge ou à carte (notamment pour chambres d'hôtel) ; interrupteurs pour volets roulants ; permutateurs ; commutateurs ; poussoirs électriques ; poussoirs porte-étiquette (électricité) ; boutons-poussoirs (électricité) ; appareillages de commande à clavier codé, y compris interrupteurs et poussoirs ; va-et-vient ; doubles va-et-vient ; va-et-vient et poussoirs lumineux ; boutons-poussoirs à impulsion et boutons tournants pour la commande électrique et la signalisation ; boutons de coupure d'urgence “ coup de poing ” ; contacts auxiliaires ; sorties de fils ; sorties de câbles ; indicateurs (électricité) ; voyants électriques ; voyants lumineux (signalisation) et diffuseurs pour ceux-ci ; voyants de balisage ; porte-étiquettes (signalisation) ; fiches et prises (électricité) ; fiches (connecteurs) ; fiches et prises de courant ; obturateurs de prises ; fiches et prises de télévision ; fiches et prises pour vidéo ; fiches et prises pour appareils de radio ; fiches et prises téléphoniques ; fiches et prises de haut-parleurs ; fiches et prises de microphones ; fiches et prises informatiques ; fiches et prises multimédia ; fiches et prises de communication ; connecteurs informatiques ; blocs de connecteurs ; réglettes de connexion ; réglettes de répartition ; fiches et prises pour réception et/ou communication par satellite ; fiches et prises pour réception et/ou communication par réseau câblé ; fiches et prises pour réception en modulation de fréquence ; fiches et prises pour connecteurs ; prises avec connecteur ; fiches et prises pour fibres optiques ; connecteurs de fibres optiques ; jarretières optiques de brassage ; fiches et prises pour appareils de signalisation, d'appel et/ou d'alarme ; fiches et prises pour appareils de commande électrique ; prises électriques d'aspiration centralisée ; prises parafoudre ; blocs multiprises ; fiches et prises industrielles ; coffrets de prises industrielles ; socles de connecteurs ; prises mobiles ; adaptateurs (électricité) ; panneaux de brassage (connexions électriques) ; blocs d'appareillages électriques d'installations ; boîtes d'encastrement (électricité) ; boîtes pour connexion de luminaires telles que boîtes pour appliques ou pour points de centre ; conducteurs électriques, notamment câbles, fils, cordons, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques ; blocs autonomes de signalisation ; blocs autonomes de balisage ; appareils de contrôle de blocs autonomes d'éclairage de sécurité et de centralisation d'informations en provenance desdits blocs ; répéteurs pour la télécommande d'appareils d'éclairage de sécurité ; interfaces, dispositifs de raccordement, cartes-fonctions et modules auxiliaires, tous pour appareils et installations de signalisation ; appareils et instruments d'alarme ; appareils d'alarme modulaires ; appareils modulaires pour alarmes techniques ; unités centrales de gestion d'appareils de signalisation et/ou d'alarme ; centraux d'alarme ; centraux de sécurité incendie ; centraux domotiques ; coffrets de gestion des asservissements liés à l'alarme incendie ; commandes pour ventilateurs de désenfumage ; appareils de surveillance acoustique, notamment pour chambres d'enfants ; tableaux d'appel ; appareils et appareillages électriques de signalisation sonore, d'appel et/ou d'alarme, y compris pour portes et portails ; boutons de sonnerie et/ou d'appel ; sonneries et carillons (appareils avertisseurs, de signalisation et/ou d'alarme), y compris pour portes et portails ; sonnettes électriques de portes ; avertisseurs pour réseaux électriques ; avertisseurs lumineux ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs sonores ; avertisseurs contre le vol (autres que pour véhicules) ; avertisseurs d'incendie ; timbres-avertisseurs électriques ; avertisseurs industriels ; ronfleurs ; sirènes ; coffrets à sirène ; diffuseurs sonores pour évacuation d'urgence ; signalisation lumineuse ; feux tournants (signalisation) ; feux clignotants ; feux à éclats ; feux clignotants et sonores ; supports pour les feux précités ; balises de signalisation ; appareils d'alarme intrusion, notamment filaires ou radio ; transmetteurs téléphoniques et interfaces électromécaniques de relais (appareillage) pour ceux-ci ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception du son et/ou des images, y compris : haut-parleurs, enceintes acoustiques, préamplificateurs, amplificateurs, microphones, micros d'appel, sélecteurs pour réglage du volume sonore, atténuateurs du volume sonore ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, de sons et/ou images et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs ; centrales de réception de télévision et/ou de radio, en hertzien et/ou par satellite ; amplificateurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; commutateurs pour récepteurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; coupleurs pour réunion des signaux hertziens et/ou par satellite ; répartiteurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; répartiteurs VDI (voix, données, images) ; répéteurs éthernets multiports ; panneaux de brassage ; cordons de brassage ; épanouisseurs de fibres optiques ; panneaux passe-fils ; tiroirs à fibres optiques ; appareils gestionnaires des asservissements liés à l'alarme incendie ; détecteurs ; détecteurs infrarouges ; récepteurs infrarouges ; interfaces entre émetteurs et récepteurs ; détecteurs magnétiques d'ouverture, notamment pour portes de garages ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvements ; détecteurs de passage ; détecteurs d'intrusions ; détecteurs de proximité ; détecteurs radiofréquence ; détecteurs de fumée et d'incendie ; détecteurs autonomes déclencheurs ; détecteurs de gaz ; détecteurs d'inondation ; détecteurs d'élévation de température ; détecteurs de bris de glace ; détecteurs de préalarme ; interfaces électromécaniques (appareillage) pour détecteurs ; cellules photoélectriques ; contacts électriques, notamment pour portes et portails ; gâches, serrures et fermetures électriques ou électroniques et commandes et télécommandes pour celles-ci, y compris à clavier ; commandes à clavier codé pour contrôle d'accès ; claviers codés d'immeubles ; boîtiers et lecteurs pour appareils de contrôle d'accès ; lecteurs autonomes de contrôle d'accès et clés électroniques pour ceux-ci ; clés, cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques, notamment pour contrôle d'accès ; porte-badges pour les badges précités ; clés de programmation pour clés électroniques ; portiers d'immeubles et de villas ; interphones ; vidéophones ; appareils et centraux téléphoniques et d'interphonie ; combinés téléphoniques et d'interphonie ; caméras de surveillance ; pièces et parties constitutives d'appareillages électriques d'installations, à savoir mécanismes, boîtes, boîtiers, supports, griffes, pattes de fixation, socles, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, cadres adaptateurs, plaques, plaques de fond, contreplaques, plaques de finition, plaques-enjoliveurs, plastrons, habillages, capots, volets, couvercles, charnières de couvercles, enjoliveurs, porte-étiquettes, touches et doigts de commande ; ensembles comportant plusieurs des produits précités, livrés groupés ; appareillage électrique d'installations permettant la commande et la gestion, notamment centralisées et programmables, sur place ou à distance, en particulier depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques et/ou immotiques, y compris la commande et la gestion des circuits électriques et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de l'arrosage automatique, des volets, des stores, des ouvrants, des portiers, la gestion des pannes, des fuites ou des défauts, des niveaux de température et des consommations de fluides, la commande et la gestion de systèmes de sécurité, d'alarme, de détection incendie, de protection contre la foudre, de surveillance, de contrôle d'accès, de protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie, de télévision, de télécommunications et/ou informatiques ; logiciels d'aide à la conception et réalisation d'installations électriques, d'aide à la détermination des nature, qualité, caractéristiques et quantités d'appareillages et matériel nécessaires à ces fins ainsi que des régies normatives et de conformité applicables à ceux-ci, d'aide à la rédaction des descriptifs des appareillages et matériel précités, de chiffrage et réactualisation des devis correspondants, de commande des appareillages et matériel précités, de facturation, de visualisation du prix de revient, d'aide à la vente, de suivi de chantiers ; logiciels de tracé de plans d'installations électriques ; logiciels de prise et de gestion de commandes, notamment d'appareillages électriques d'installations, avec chiffrage au tarif du distributeur ; logiciels de gestion de fichiers de clients ; logiciels d'exploration permettant d'accéder des services d'information numérique sur des réseaux informatiques et télématiques, de rechercher et visualiser des données et informations (telles que : catalogues et documentations électroniques, notices de produits, certificats de conformité, logiciels d'études, argumentaires multimédias, schémas de câblage, logiciels de prise et gestion de commandes avec chiffrage au tarif du distributeur), tous dans le domaine des appareillages électriques d'installations ; logiciels de repérage des conducteurs et composants entrant dans la réalisation d'équipements électriques, notamment des câbles et appareillages dans les coffrets et armoires électriques ; dispositifs d'affichage électronique ou optique de conducteurs et composants d'équipements électriques ; logiciels de création d'étiquettes pour identification d'appareils électriques modulaires et de circuits ; logiciels d'étude de tableaux de distribution (électricité), notamment de leur nomenclature, de leur plan d'installation, de leur prix de revient et coût d'installation ; logiciels pour blocs autonomes d'éclairage de sécurité, y compris pour leur positionnement sur plan et adressage ; serveurs, logiciels et bases de données enregistrées en matière d'appareillage électrique d'installations, notamment modulaire, et d'appareils et installations de commande et de gestion de fonctions domotiques ; titreuses électroniques à clavier pour édition d'étiquettes ; tables traçantes électriques ou électroniques pour marquage de repères ; publications électroniques (téléchargeables), y compris lettres et bulletins d'information électroniques, journaux électroniques, magazines électroniques. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau et de fluides ; échangeurs air/air ; climatiseurs ; ventilateurs ; aérateurs ; ouïes d'aération ; lampes et tubes électriques, notamment pour appareils et appareillages électriques d'installations, de commande, de signalisation, de balisage, d'éclairage ; lampes électriques pour indicateurs ; lampes électriques pour voyants ; lampes électriques pour porte-étiquettes lumineux ; tubes à fluorescence pour l'éclairage ; lampes électriques pour hublots ; diffuseurs pour voyants ; lampes incandescentes ; lampes halogènes ; hublots d'éclairage ; lampes d'éclairage ; lampes de sûreté ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité, d'éclairage de balisage, d'éclairage d'ambiance ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; plaques d'éclairage de sécurité ; plaques d'éclairage de balisage ; réglettes pour tubes d'éclairage ; luminaires ; luminaires à incandescence et à fluorescence pour éclairage ; appareils d'éclairage portatifs ; lampes portatives ; baladeuses ; lampes torches ; lampes de poche ; bornes, piquets, plots, hublots et caissons d'éclairage ; piquets d'éclairage de jardin ; spots d'éclairage ; projecteurs (éclairage) ; lampes liseuses ; veilleuses (appareils d'éclairage) ; fiches veilleuses (appareils d'éclairage) ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; culots et douilles d'ampoules, de tubes et de lampes électriques ; ballasts pour tubes d'éclairage ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; appareils et installations de ventilation, de chauffage, de refroidissement et d'éclairage, tous pour coffrets, armoires, bales et boîtiers accueillant des équipements électriques, électroniques et/ou informatiques ; gaines et appliques d'éclairage, y compris gaines tète de lit et appliques hospitalières ; modules d'éclairage, notamment pour gaines tête de lit ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, à savoir : socles, supports, coffrets, boîtiers, mécanismes, verrines, diffuseurs, réflecteurs, habillages, grilles de protection, pièces d'encastrement et de suspension. Boîtes de préfabrication pour coffrets à encastrer ; serrures et fermetures pour portes de coffrets, de baies et d'armoires ; charnières pour armoires, baies et coffrets ; pièces de fixation pour coffrets, armoires, baies et tableaux ; pattes d'assemblage de coffrets ; roulettes d'armoires, de baies et de coffrets ; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, de cheminement, de blocage, de pose, d'assemblage, de raccordement, de finition et de fixation, toutes pour profilés d'installation et/ou de distribution et/ou pour leurs équipements, à savoir : boîtes, boîtiers, couvercles, plaques, plaquettes, boîtes d'encastrement, boîtes de dérivation, sorties de convecteurs, boîtes de jonction, tés et angles de raccordement et de dérivation, embouts, pièces de jonction de couvercles, pièces de jonction de goulottes, adaptateurs, cadres, supports, supports de repérage ou de marquage, cadres supports, platines de fixation, plastrons, cloisons internes, trappes de visite, pattes, chevilles de blocage, attaches, agrafes, éclisses, vis, rivets, boulons, écrous ; pièces de retenue et/ou de guidage de fils ou câbles dans un compartiment au moins des profilés précités ; repères ; plaques de repères prédécoupés ; porte-repères ; réglettes de support pour repères ; boîtes, coffrets, étuis et recharges, tous pour matériel de repérage ; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage ; embases, chevilles, verrous et plaques signalétiques pour les colliers précités ; attaches ; griffes et autres éléments de fixation ; attaches pour câbles et tubes ; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage ; embases, chevilles, verrous et plaques signalétiques pour les colliers précités ; chevilles ; serre-câbles ; colliers, crochets et cavaliers pour câbles ou canalisations ; plaques signalétiques ; visserie ; boulons ; écrous ; caches pour tableaux d'abonnés ; tous les produits précités étant entièrement ou principalement en matières synthétiques et notamment en maties plastiques ou matériaux polymères ; armoires ; baies (meubles) ; pupitres ; bâtis (meubles) ; coffrets (meubles) ; tablettes, notamment pour gaines tête de lit ; tablettes écritoires, notamment pour armoires d'équipements ; pièces et parties constitutives de meubles, à savoir d'armoires, de bâtis, de baies, de pupitres, de consoles et de coffrets ; portes pour coffrets et armoires ; étagères ; tablettes de rangement ; tiroirs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.