Déposée le 9 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODELECT(Société par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROMELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-07 du 16 février 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODELECT(Société par Actions Simplifiée domicilié(e) 124 rue du Logelbach, 68000 COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 579 432 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque PROMELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMELECT est expirée depuis le 9 janvier 2011.
PRODELECT(Société par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : PRODELECT , STARELEC
PRODELECT SAS (Société par Actions Simplifiée) - 124 rue du Logelbach, 68000 COLMAR - France - SIREN 431579432
CABINET NUSS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24
Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07
Prises de courant mâles ou femelles ; prises électriques multiples, blocs électriques multiprises, boîtiers électriques ; prolongateurs électriques, interrupteurs et boutons électriques, prises mâles ou femelles pour téléphones, téléviseurs ou ordinateurs, fils électriques, fils téléphoniques, fils de télévision et fils d'ordinateurs, raccordements électriques, et plus généralement appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques de programmation, appareils électriques de commande à distance ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; détecteurs, instruments d'alarme, installations électriques pour préserver du vol, avertisseurs contre le vol ; dispositifs de secours, sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes électriques de portes ; appareils de télévision, de radio, de radio pour véhicules, appareils téléphoniques, répondeurs téléphoniques ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrements magnétiques ou optiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; signalisation lumineuse ou mécanique. Ampoules électriques, douilles de lampes électriques, lampes électriques, lampes d'éclairage et, plus généralement, appareils d'éclairage. Rubans adhésifs (autres que pour la papeterie, le ménage ou la médecine) ; fixations, attaches et colliers d'attache (non-métalliques) pour câbles, tubes et tuyaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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