Déposée le 15 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) PRODEL TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SYSTEME AFP PRODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODEL TECHNOLOGIES domicilié(e) 153, rue de Verdun,60170 CARLEPONT,FRANCE (dossier no 2243246) - 60170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 055 871 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2243246) - 75008 - France.
La marque SYSTEME AFP PRODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYSTEME AFP PRODEL est expirée depuis le 30 mai 2013.
PRODEL TECHNOLOGIES Société Anonyme - 153, rue de Verdun,60170 CARLEPONT,FRANCE (dossier no 2243246) - 60170 - France - SIREN 562055871
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2243246) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2003 n°2243246 - Publication au BOPI 2003-05-30
Renouvellement sans limitation n°2020022 - Publication au BOPI 1993-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;et notamment installations pour l'usinage et/ou l'assemblage de pièces mécaniques, notamment celles comprenant une multiplicité de postes de travail, spécialement installations comprenant des postes amovibles ou ateliers flexibles, ossatures de tels ateliers;postes faisant partie de tels ateliers;palettes porte-pièces, dispositifs d'entraînement de palettes.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs; et notamment dispositifs pour la commande du trajet de circulation de palettes par des moyens de nature hydraulique, pneumatique, électrique, électronique ou des associations de moyens de ces diverses natures.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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