Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prix de la Conception Universelle
M. PRODEL Jean Yves

Numéro de dépôt :
4088831
Date de dépôt :
25/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/04/2024
Prix de la Conception Universelle de PRODEL Jean Yves

Présentation de la marque Prix de la Conception Universelle

Déposée le 25 avril 2014 par monsieur PRODEL Jean Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Prix de la Conception Universelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est monsieur PRODEL Jean Yves domicilié(e) 41 6ème Avenue - 60260 - LAMORLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PRODEL Jean Yves domicilié(e) 41 6ème Avenue - 60260 - LAMORLAYE - France.

La marque Prix de la Conception Universelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prix de la Conception Universelle est expirée depuis le 25 avril 2024.

PRODEL Jean Yves a également déposé les autres marques suivantes : Trophée de l'Universal Design France , FORMATION CU CONCEPTION UNIVERSELLE PAR JEAN-YVES PRÔDEL


M. PRODEL Jean Yves - 41 6ème Avenue - 60260 - LAMORLAYE - France


M. PRODEL Jean Yves - 41 6ème Avenue - 60260 - LAMORLAYE - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

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