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Marques déposées par monsieur PRODEL Jean Yves
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FORMATION CU CONCEPTION UNIVERSELLE PAR JEAN-YVES PRÔDEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMATION CU CONCEPTION UNIVERSELLE PAR JEAN-YVES PRÔDEL
M. PRODEL Jean Yves

Numéro de dépôt :
4088854
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/04/2024
FORMATION CU CONCEPTION UNIVERSELLE PAR JEAN-YVES PRÔDEL de PRODEL Jean Yves

Présentation de la marque FORMATION CU CONCEPTION UNIVERSELLE PAR JEAN-YVES PRÔDEL

Déposée le 28 avril 2014 par monsieur PRODEL Jean Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FORMATION CU CONCEPTION UNIVERSELLE PAR JEAN-YVES PRÔDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est monsieur PRODEL Jean Yves domicilié(e) 41 6ème Avenue - 60260 - LAMORLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PRODEL Jean Yves domicilié(e) 41 6ème Avenue - 60260 - LAMORLAYE - France.

La marque FORMATION CU CONCEPTION UNIVERSELLE PAR JEAN-YVES PRÔDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088854.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMATION CU CONCEPTION UNIVERSELLE PAR JEAN-YVES PRÔDEL est expirée depuis le 28 avril 2024.

PRODEL Jean Yves a également déposé les autres marques suivantes : Trophée de l'Universal Design France , Prix de la Conception Universelle


M. PRODEL Jean Yves - 41 6ème Avenue - 60260 - LAMORLAYE - France


M. PRODEL Jean Yves - 41 6ème Avenue - 60260 - LAMORLAYE - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.