Déposée le 11 mai 1992 par PRODEL Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TWIST OFF LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est PRODEL Jacques, domicilié(e) 120, rue de Cuts, 60170 CARLEPONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque TWIST OFF LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODEL Jacques - 120, rue de Cuts, 60170 CARLEPONT - France
CABINET NETTER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs; et notamment installations pour l'usinage et/ou l'assemblage de pièces mécaniques, notamment celles comprenant une multiplicité de postes de travail, spécialement installations comprenant des transporteurs modulaires amovibles avec des postes de travail sur lesquels des fonctions d'usinage ou d'assemblage sont accomplies par voie automatique ou par voie manuelle; plates-formes du type de tables sur lesquelles les transporteurs sont montés et qui sont câblées pour alimenter les transporteurs par du courant électrique et de l'air comprimé.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement del'information et les ordinateurs; extincteurs; et notamment dispositifs pour la commande du trajet de circulation de palettes par des moyens de nature hydraulique, pneumatique, électrique, électronique ou des associations de moyens de ces diverses natures
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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