Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AFP PRODEL
PRODEL Jacques

Numéro de dépôt :
1449782
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2008
AFP PRODEL de PRODEL Jacques

Présentation de la marque AFP PRODEL

Déposée le 12 février 1988 par PRODEL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AFP PRODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PRODEL Jacques, domicilié(e) 120, rue de Cuts, CARLEPONT 60170 RIBECOURT (dossier no 2105367) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2105367) - France.

La marque AFP PRODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AFP PRODEL est expirée depuis le 12 février 2008.

PRODEL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : PRODEL automation , TWIST OFF LINE


PRODEL Jacques - 120, rue de Cuts, CARLEPONT 60170 RIBECOURT (dossier no 2105367) - France


CABINET NETTER - (dossier no 2105367) - France


Renouvellement avec limitation le 16 janvier 1998 n°2105367 - Publication au BOPI 1998-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription - Renonciation partielle n°45823 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°45823 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; grands instruments pour l'agriculture ; couveuses, et notamment installations pour l'usinage et/ou l'assemblage de pièces mécaniques, notamment celles comprenant une multiplicité de postes de travail, spécialement installations comprenant des postes amovibles ou ateliers flexibles, ossatures de tels ateliers ; postes faisant partie de tels ateliers ; palettes porte-pièces, dispositifs d'entraînement de palettes. Appareils et instruments nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs ; et notamment dispositifs pour la commande du trajet de circulation de palettes par des moyens de nature hydraulique, pneumatique, électronique, y compris les logiciels, ou des associations de moyens de ces diverses natures.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.