Marque expirée - Marque en non vigueur

ZED
PRODEF Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1376760
Date de dépôt :
27/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2016

Présentation de la marque ZED

Déposée le 27 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) PRODEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZED »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODEF domicilié(e) 3 rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2322798) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 070 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société PRODEF domicilié(e) 3 rue Jules Guesde, BP 172,92305 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2322798) - 92305 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZED est expirée depuis le 27 octobre 2016.

PRODEF a également déposé les autres marques suivantes : LA SCINTILLANTE , FIXBRIL , MIROFOUR , TINTLAK , FOURCLAIR , RADIOLA , IDEAL RENOV'CUIR , SYMPALAK , IDEAL , LUNIC


PRODEF Société Anonyme - 3 rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2322798) - 92300 - France - SIREN 562070714


Société PRODEF - 3 rue Jules Guesde, BP 172,92305 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2322798) - 92305 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2006 n°2322798 - Publication au BOPI 2006-09-12

Renouvellement sans limitation n°2076940 - Publication au BOPI 1996-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription - Changement de dénomination n°27200 - Publication au BOPI

Ferblanterie, articles pour cuisines, appareils pour bains et douches, filtres, extincteurs; boissellerie, brosserie, balais, paillassons, nattes, vannerie commune.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.