Déposée le 14 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) PRODEF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FABIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODEF domicilié(e) 3 rue Jules Guesde,
92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 070 714 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODEF, Société anonyme,
Mme MORVAN Anne-Claude domicilié(e) 3 rue Jules Guesde,
92300 LEVALLOIS PERRET - France.
La marque FABIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODEF, Société anonyme - 3 rue Jules Guesde,
92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 562070714
PRODEF, Société anonyme,
Mme MORVAN Anne-Claude - 3 rue Jules Guesde,
92300 LEVALLOIS PERRET - France
Inscription le 13 juin 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°53955 - Publication au BOPI 1991-06-13
Renouvellement avec limitation le 9 juin 2000 n°2175174 - Publication au BOPI 2000-06-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2010 n°2442442 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2020 n°2749042 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-26
Métaux précieux et leurs alliages et produits en cesmatières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Papier, carton et produits en ces matièresnon compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pourreliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractèresd'imprimerie ; clichés. Cuir etimitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autresclasses ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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