Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMAILLERIES DU LION
Numéro de dépôt :
1585488
Date de dépôt :
09/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2000
Présentation de la marque EMAILLERIES DU LION
Déposée le 9 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) PRODEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMAILLERIES DU LION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMAILLERIES DU LION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMAILLERIES DU LION est expirée depuis le 9 avril 2000.
PRODEF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38